Déposée par voie électronique le 29 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Foussier Quincaillerie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NOUS, C EST LE SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-51 du 21 décembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Foussier Quincaillerie domicilié(e) ZA du monné, Rue du Châtelet - 72700 - Allonnes - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 681 340 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Foussier Quincaillerie, Mlle Marie Foucher domicilié(e) ZA du monné, Rue du Châtelet - 72700 - Allonnes - France.
La marque NOUS, C EST LE SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3964665.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Foussier Quincaillerie, SAS - ZA du monné, Rue du Châtelet - 72700 - Allonnes - France - SIREN 329681340
Foussier Quincaillerie, Mlle Marie Foucher - ZA du monné, Rue du Châtelet - 72700 - Allonnes - France
Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51
Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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